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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) catteau
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rénove crépis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

rénove crépis
catteau, sas

Numéro de dépôt :
3915303
Date de dépôt :
23/04/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/04/2022
rénove crépis de catteau

Présentation de la marque rénove crépis

Déposée le 23 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) catteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « rénove crépis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) catteau domicilié(e) 717 rue de cambrai - 59500 - DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 869 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, catteau, M. catteau guy domicilié(e) 717 rue de cambrai - 59500 - DOUAI - France.

La marque rénove crépis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rénove crépis est expirée depuis le 23 avril 2022.

catteau a également déposé les autres marques suivantes : A. CATTEAU LE BAGNAT DU GOURMET


catteau, sas - 717 rue de cambrai - 59500 - DOUAI - France - SIREN 492869292


catteau, M. catteau guy - 717 rue de cambrai - 59500 - DOUAI - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 15 mai 2014 - Rejet partiel n°624069 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15

Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie.